Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société VILLE DE SAINT LAURENT DU VAR
/
LES MOUSSAILLONS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES MOUSSAILLONS
VILLE DE SAINT LAURENT DU VAR, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
3667004
Date de dépôt :
23/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2019
LES MOUSSAILLONS de VILLE DE SAINT LAURENT DU VAR

Présentation de la marque LES MOUSSAILLONS

Déposée le 23 juillet 2009 par la société VILLE DE SAINT LAURENT DU VAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MOUSSAILLONS »

Le déposant est la société VILLE DE SAINT LAURENT DU VAR domicilié(e) HOTEL DE VILLE 222 ESPLANADE DU LEVANT - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 210 601 233 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILLE DE SAINT LAURENT DU VAR domicilié(e) HOTEL DE VILLE 222 ESPLANADE DU LEVANT - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MOUSSAILLONS est expirée depuis le 23 juillet 2019.

VILLE DE SAINT LAURENT DU VAR a également déposé les autres marques suivantes : LES LUTINS , LEI PITCHOUN , LOU NISTOU , LES RENARDEAUX


VILLE DE SAINT LAURENT DU VAR, COLLECTIVITE TERRITORIALE - HOTEL DE VILLE 222 ESPLANADE DU LEVANT - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France - SIREN 210601233


VILLE DE SAINT LAURENT DU VAR - HOTEL DE VILLE 222 ESPLANADE DU LEVANT - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Éducation ; activités sportives et culturelles ; services de loisir.